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Catégorie : La boutique

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 « Site » : désigne le présent site à savoir :  www.art-terre-bauges.com

 « Utilisateur » : désigne toute personne qui utilise le présent Site.​

Article 2 : Mentions légales

L’édition du site www.art-terre-bauges.com est assurée par le collectif Art Terre, représenté par Christine Haas.

L’hébergeur du site www.art-terre-bauges.com est la société O2Switch

Article 3 : Accès au site

Le site est accessible gratuitement depuis n’importe ou par tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l’accès aux services (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur.

Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur sans préavis ni justification.

Article 4 : Collecte des données

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement d’informations personnelles s’effectuent dans le respect de la vie privée lors de la collecte des informations sur la rubrique « contact » du site.

Suivant la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, articles 39 et 40, l’Utilisateur dispose du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles. L’exercice de ce droit s’effectue via le formulaire de contact.

Article 5 : Propriété intellectuelle

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Article 10 : Droit applicable et juridiction compétente

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Mis à jour : 28 août 2023

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